Mentions légales du photographe

MENTIONS LEGALES (Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique)

1. INFORMATIONS LEGALES

Éditeur du site : Roger Savry, photographe mariage

Directeur de la publication : RSPhoto

Fournisseur d'hébergement du site : Nuxit

Nom du serveur d'hébergement : cl5-filer

2. INFORMATIQUES ET LIBERTES

Les informations nominatives sur le site sont destinées à RSPhoto.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 : Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande par courrier auprès de l'administrateur du site à l'adresse suivante : RSPhoto - info@rsphoto.fr

3. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

Ce site appartient et est exploité par RSPhoto, photographe. Tous les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://www.rsphoto.fr (ci-après "le site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à RSPhoto ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont RSPhoto n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que RSPhoto n'est pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que RSPhoto n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS

RSPhoto ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. RSPhoto met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour.

Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

RSPhoto ne peut être tenu responsable :

  1. des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
  2. des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.
photographe mariage